Cadre de classement
Présentation
Intitulé
- Cadre de classement des fonds d'archives conservés par la Ville de Tours
Où consulter les documents ?
- Archives municipales de Tours
Contenu
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- Actes constitutifs et politique de la commune (AA 1 à AA 8) • XIe-XVIIIe siècles Actes constitutifs et politique de la commune (AA 1 à AA 8)
- Cahiers de doléances (AA 9, 1789) • 1789 Cahiers de doléances, au nombre de 52, formés par les notaires, huissiers, négociants, chirurgiens, apothicaires, perruquiers, corps de marchands, tailleurs, cordonniers etc.
- Correspondance (AA 10) • 1416-1789 Correspondance
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- Délibérations du corps de ville • 1408-1789 Délibérations du corps de ville
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- Comptes urbains • 1358-1680 Comptes urbains
- Pièces à l'appui des comptes • 1420-1788 Pièces à l'appui des comptes
- Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie (série DD)
- Affaires militaires (série EE)
- Justice et police (série FF)
- Culte, instruction publique, assistance publique (série GG)
- Agriculture, industrie, commerce (série HH)
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- Décrets imprimés et enregistrement des lois et décrets (sous-série 1 A) • 1789-1832
- Bulletins des lois, Moniteur (sous-série 2 A) • 1789-1931
- Proclamations, messages et déclarations (sous-série 3 A) • an IV-1871
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- Recueil des actes administratifs de la préfecture d'Indre-et-Loire (sous-série 2 B) • an IX-1945
- Procès-verbaux des délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire (sous-série 3 B) • 1844-1871
- Budget du Département d'Indre-et-Loire (sous-série 4 B) • 1846-1895
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- Revues et ouvrages administratifs (sous-séries 1 C à 90 C) • an IX-2000
- Annuaires (sous-séries 91 C à 110 C) • an XII-2013
- Presse (sous-séries 121 C à 151 C) • 1816-2022 Presse
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- Conseil municipal (sous-série 1 D) • 1789-1964 Conseil municipal
- Actes de l'administration municipale (sous-série 2 D) • 1754-1969 Actes de l'administration municipale
- Administration de la commune (sous-série 3 D) • 1730-1981
- Contentieux (sous-série 4 D) • 1821-1960 Contentieux et assurances
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- Registres et tables d'état civil de la commune de Tours • 1793-1945 Registres d'état civil de la commune de Tours
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- Population (sous-série 1 F) • an VIII-1975
- Commerce, industrie, économie (sous-série 2 F) • 1867-1982
- Agriculture (sous-série 3 F) • 1799-1948 Agriculture (3 F)
- Foires et Marchés (sous-série 4 F) • 1789-1971 Foires et Marchés
- Statistiques générales (sous-série 5 F) • 1795-1957 Statistiques générales
- Mesures d'exception (sous-série 6 F) • 1789-1945 Mesures d'exception
- Travail (sous-série 7 F) • 1838-1977 Syndicats professionels, 1870-1978, 7 F 8 à 23
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- Impôts directs (sous-série 1 G) • an XII-1927 Plans cadastraux (19 Fi)
- Impôts extraordinaires (sous-série 2 G) • 1870-1873
- Rapport de la commune avec les différentes administrations du point de vue financier (sous-série 3 G) • 1865-1979
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- Recrutement (sous-série 1 H) • 1807-1975
- Administration militaire (sous-série 2 H) • 1793-1966
- Garde nationale et sapeurs-pompiers (sous-série 3 H) • 1792-1973
- Mesures d'exception et faits de guerre (sous-série 4 H) • 1780-1964
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- Police locale (sous-série 1 J) • 1790-1974
- Police générale (sous-série 2 J) • 1787-1983
- Justice (sous-série 3 J) • 1790-1953 Justice
- Répression (sous-série 4 J) • 1801-1949 Répression
- Hygiène publique et salubrité (sous-série 5 J) • 1810-1977
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- Élections (sous-série 1 K) • 1807-1982 Listes électorales (1881-1953)
- Personnel municipal (sous-série 2 K) • 1878-1949 Personnel municipal
- Protocole et distinctions honorifiques (sous-série 3 K) • 1808-1930 Protocole et distinctions honorifiques
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- Comptabilité (sous-série 1 L) • an VII-1954
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- Legs de la famille Trobriand à la Ville de Tours (L provisoire) • 1549-1982 Legs de la famille Trobriand à la Ville de Tours
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- Édifices publics (sous-série 1 M) • 1791-1975
- Édifices du culte et cimetières (sous-série 2 M) • 1793-XXe siècle
- Édifices d'assistance et de prévoyance (sous-série 3 M) • 1812-1960
- Établissements d'enseignements, de sciences et d'arts ; orphelinats et patronages ; édifices sportifs (sous-série 4 M) • 1806-1965 Établissements d'enseignement, de sciences et d'arts. Orphelinats et Patronages. Édifices sportifs
- Édifices divers (sous-série 5 M) • 1829-1944 Édifices divers
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- Biens communaux (sous-série 1 N) • XIXe-XXe siècles Propriété de La Chenardière (1872-1943)
- Bois (sous-série 2 N) • XXe siècle
- Eaux (sous-série 3 N) • 1808-1957
- Concessions de cimetière (sous-série 4 N) • 1826-1967
- Biens nationaux (sous-série 5 N) • an III-an IV
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- Travaux publics, voirie (sous-série 1 O) • fin XVIIIe siècle
- Moyens de transport et travaux divers (sous-série 2 O) • an XI-1964 Moyens de transport et travaux divers
- Navigation et régime des eaux (sous-série 3 O) • 1802-1970 Navigation et régime des eaux
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- Culte catholique (sous-série 1 P) • an IX-1981
- Culte protestant (sous-série 2 P) • 1838-1971
- Culte israélite (sous-série 3 P) • 1850-1975
- Cultes divers (sous-série 4 P) • 1944-1980
- Période révolutionnaire (sous-série 5 P) • an IV
- Police des cultes (sous-série 6 P) • 1806-1942
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- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence (sous-série 1 Q) • an III-1979
- Œuvres charitables (sous-série 2 Q) • 1812-1979
- Établissements hospitaliers ; hospitalisation (sous-série 3 Q) • an IX-1978
- Institutions diverses (sous-série 4 Q) • 1833-1983
- Application des lois d'assistance et de prévoyance (sous-série 5 Q) • 1816-1947 Application des lois d'assistance et de prévoyance
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- Instruction publique (sous-série 1 R) • 1791-1989 Instruction publique
- Sciences, lettres et arts (sous-série 2 R) • [ 1]-1976 Sciences, lettres et arts
- Sport et tourisme (sous-série 3 R) • 1804-1967 Sport et tourisme
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- Visites et charges officielles (1431 W) • 1946-1982 Visites et charges officielles
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- Délibérations du Conseil municipal (989 W) • 1960-2017 Délibérations du Conseil municipal et décisions du maire de Tours
- Arrêtés du maire (993 W) • 1947-2020
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- Plans cadastraux contemporains (20 Fi, 771 W) • 1964-1997 Plans cadastraux contemporains
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- Organismes de défense et d'aménagement de la Loire (125 W) • 1952-1984 Organismes de défense et d'aménagement de la Loire
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- Territoire communal et intercommunalité (776 W) • 1952-1996 Territoire communal et intercommunalité (776 W)
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- Curetage des îlots insalubres (168 W) • 1948-1965 Curetage des îlots insalubres
- Immeubles menaçant ruine (1181 W) • 1940-2001 Immeubles menaçant ruine
- Droit des sols : autorisations • 1946-2005 Autorisations du droit des sols
- Rénovation et restauration des secteur nord-ouest, nord-est et Paul-Bert (1467 W) • 1963-1988 Rénovation et restauration des secteur nord-ouest, nord-est et Paul-Bert
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- Plans cadastraux • XXe siècle Plans cadastraux contemporains
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- Plans des bâtiments communaux, réalisés par le cabinet d'expertise Roux (484 W) • 1946-1969 Expertise des bâtiments communaux par le Cabinet Roux : catalogue des plans
- Édifices du culte et cimetières, documents postérieurs à la Seconde Guerre mondiale (1417 W) • 1945-1981 Édifices du culte et cimetières
- Bâtiments communaux : édifices publics, Documents postérieurs à la Seconde Guerre mondiale (1477 W) • 1946-1999 Bâtiments communaux : édifices publics
- Bâtiments communaux : établissements culturels et d'associations (1479 W) • 1950-1989 Bâtiments communaux : établissements culturels et d'associations
- Établissements d'enseignement : groupes scolaires (1418 W) • 1944-1994 Établissements d'enseignement : groupes scolaires
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- Campings et auberge de jeunesse (1565 W) • 1947-1995 Campings et auberge de jeunesse
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- Équipements sportifs (881 W) • 1945-2008 Équipements sportifs
- Bâtiments communaux : établissements sportifs (1480 W) • 1943-1995 Bâtiments communaux : établissements sportifs
- Disciplines et manifestations sportives (1512 W) • 1947-2017 Disciplines et manifestations sportives
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- Syndicat du réseau des transports en commun de la région tourangelle (T.R.T.) (1205 W) • 1946-1977 Syndicat du réseau des transports en commun de la région tourangelle (T.R.T.)
- Société d'économie mixte des transports publics de voyageurs de l'agglomération tourangelle (SEMITRAT) (1359 W) • 1971-1997 Société d'économie mixte des transports publics de voyageurs de l'agglomération tourangelle (SEMITRAT)
- Gare SNCF et organisation du réseau de chemin de fer (1586 W) • 1946-1994 Gare SNCF et organisation du réseau de chemin de fer
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- Parcs, jardins et forêts de loisirs (1548 W) • 1938-2010 Parcs, jardins et forêts de loisirs
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- Foires, marchés et assemblées (1606 W) • 1948-2004 Foires, marchés et assemblées
- Marchés (1607 W) • 1947-2000 Marchés
- Alimentation (1608 W) • 1947-1999 Alimentation
- Commerce (1626 W) • 1946-1997 Commerce
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- Registres paroissiaux • 1665-1791
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- Registres d'état-civil de Beaumont-lès-Tours (série E) • an II-1822 Registres d'état civil des communes de Beaumont-lès-Tours et de Saint-Étienne-extra
- Plans cadastraux (sous-série 1 G) • XIXe siècle Plans cadastraux napoléoniens
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- Registres d'état-civil (série E) • an I-1845 Registres d'état civil des communes de Beaumont-lès-Tours et de Saint-Étienne-extra
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- Registres paroissiaux
- Lois et actes du pouvoir central (série A)
- Administration générale de la commune (série D)
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- Registres d'état civil et tables décennales • 1793-1942 Registres d'état civil de la commune de Sainte-Radegonde
- Population, Économie sociale, Statistique (série F)
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- Plans cadastraux • XIXe siècle Plans cadastraux
- Affaires militaires (série H)
- Police, Hygiène publique, Justice (série J)
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- Élections • an VIII-1963 Listes électorales de la commune de Sainte-Radegonde
- Finances des communes (série L)
- Édifices communaux, Monuments et Établissements publics (série M)
- Biens communaux, Terres, Bois, Eaux (série N)
- Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux (série O)
- Cultes (série P)
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Instruction publique, Sciences, Lettres et Arts (série R)
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- Administration générale de la commune (série D)
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- État civil • 1792-1942 Registres d'état civil de Saint-Symphorien
- Population, Économie sociale, Statistique (série F)
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- Plans cadastraux (sous-série 1 G) • XIXe siècle Plans cadastraux
- Affaires militaires (série H)
- Police, Hygiène publique, Justice (série J)
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- Élections • 1835-1964 Listes électorales de la commune de Saint-Symphorien
- Finances des communes (série L)
- Édifices communaux, Monuments et Établissements publics (série M)
- Biens communaux, Terres, Bois, Eaux (série N)
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- Moyens de transports et travaux divers (2 O) • 1864-1964 Moyens de transport et travaux divers
- Cultes (série P)
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Instruction publique, Sciences, Lettres et Arts (série R)
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- Archives familiales
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- Fonds de l'Association des anciens combattants des 32e et 232e régiments d'infanterie de ligne • 1868-2011 Fonds de l'amicale des anciens combattants des 32e et 232e régiments d'infanterie
- Archives d'artistes
- Archives syndicales
- Archives d'hommes, de femmes et de partis politiques
- Archives d'entreprises
- Travaux et collections d'érudits
- Pièces isolées
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- Affiches entrées par voie extraordinaire (7 Fi) • XIXe-XXe siècles Affiches entrées par voie extraordinaire (7 Fi)
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- Collection d'estampes et de dessins • XVIe-XXe siècles Estampes et dessins
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- Collection de cartes postales • XIXe-XXIe siècles
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- Plans généraux de ville • XIXe-XXIe siècles Plans généraux de ville
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- Catalogue des ouvrages • XVIe-XXIe siècles
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- Presse • 1816-2022 Presse
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- Dépouillement des registres paroissiaux et d'état civil • 1535-1899 Dépouillement des registres paroissiaux et d'état civil
- Plaques et monuments • XIXe-XXe siècles Plaques et monuments commémoratifs
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Cadre de classementDéclaration de publication
Éditeur : Archives municipales de ToursAdresse : Tours
Date : 2020
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français