Participation de l'Inspection d'académie au capital • 1973-1974 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Thème : Transport
Sujet : transport en commun • société d'économie mixte
Comptabilité • 1974-1996 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Thème : Transport
Sujet : transport en commun • société d'économie mixte
Nomination d'un commissaire aux comptes • 1974 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Thème : Transport
Sujet : transport en commun • société d'économie mixte
Admission de la Société nationale des chemins de fer français (S.N.C.F.) au bénéfice du produit du versement destiné au financement des transports en commun • 1974-1983 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Thème : Transport
Sujet : transport en commun • société d'économie mixte
Versement à la société de la taxe "Transport" par les employeurs • 1975 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Thème : Transport
Sujet : transport en commun • société d'économie mixte
Examen des comptes par la Cour des comptes • 1983 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Thème : Transport
Sujet : transport en commun • société d'économie mixte
Assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.) • 1983-1984 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Thème : Transport
Sujet : transport en commun • société d'économie mixte
Comptes de gestion • 1985-1996 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Thème : Transport
Sujet : transport en commun • société d'économie mixte
Type de document : compte de gestion
Personnel • 1975-1993 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
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Thème : Transport
Statut du personnel • 1975 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Thème : Transport