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02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D046

30 nivôse an IX-9 ventôse an XIII Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 46

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D047

17 messidor an XIII-19 octobre 1812 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 47

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D048

4 novembre 1812-13 mai 1818 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 48

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D049

15 mai 1818-30 janvier 1824 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 49

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D050

23 février 1824-1er décembre 1830 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 50

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D051

1er décembre 1830-8 mai 1833 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D052

13 mai 1833-23 décembre 1834 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 52

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D053

26 décembre 1834-5 mars 1836 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 53

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D054

7 mars 1836-16 août 1837 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 54

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D055

18 août 1837-24 septembre 1839 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 55

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)