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Registre des délibérations Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 1-43, 46-156

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

Comité de la Ville de Tours Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 1-4

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D001

22 juillet-21 août 1789 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 1

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D002

21 août-19 septembre 1789 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 2

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D003

11 septembre-7 décembre 1789 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 3

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D004

10 décembre 1789-23 janvier 1790 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 4

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

Conseil général de la commune de Tours Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 5-21

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D005

6 juillet 1790-5 décembre 1791 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 5

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D006

9 décembre 1791-27 novembre 1792 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 6

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D007

27 novembre 1792-22 mars 1793 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 7

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)