Acquisition d'immeubles pour l'ouverture entre le quai d'Orléans et l'immeuble n° 36 • 1898-1919 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

Cote(s) 1 O 80

Présentation du contenu

Contient 13 plans.

Sous-dossiers concernant :

  • Expropriation pour cause d'utilité publique (Tableau des offres légales, affiches, arrêté du maire ; 1913-1914)
  • Acquisition de la propriété Marquet (Contient 1 plan ; 1898)
  • Acquisition de la propriété Chollet (Contient 2 plans ; Sans date)
  • Acquisition de la propriété Bournais (Contient 2 plans ; 1913-1914)
  • Acquisition de la propriété Gibert (Contient 4 plans ; 1913-1919)
  • Acquisition de la propriété Gauquelin (Contient 3 plans ; s.d.)
  • Acquisition de la propriété Ribert (Contient 2 plans ; 1914)

Dates extrêmes

1898-1919

Statut juridique

Archives publiques

Sources complémentaires

Voir aussi : Titres de propriété de la Ville, 2 D 236, dossier 270 bis

Descripteurs

Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : voie communale
Type de document : plan