Cuvelage / voiries / fondations spéciales, travaux • 1969-1975 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

Cote(s) 1418 W 67

Présentation du contenu

Les articles 1418 W 59-7 à 1418 W 59-8 contiennent : cahier des prescriptions spéciales (1968-1969), marché (1969), devis (1968-1969), situations des travaux (1968-1971), Délibération du conseil municipal (1968-1974), avenant (s.d.-1974), décomptes définitifs des travaux (1969-1975), certificats de paiement (1970-1975), procès-verbal de réception provisoire des travaux (1969), procès-verbal de réception définitive des travaux (1970).

Dates extrêmes

1969-1975

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Sous-unités (3)