Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Responsabilité civile Agents de l'abattoir • 1926 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 32 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Responsabilité civile Agents du dispensaire municipal • 1926-1938 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 32 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Responsabilité civile Agents de l'usine d'incinération des ordures ménagères • 1931-1932 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 32 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Responsabilité civile Ouvriers-couvreurs du service des Bâtiments • 1931-1943 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 32 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Responsabilité civile Conducteurs d'automobiles • 1932-1938 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 32 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Responsabilité civile Agents de l'asile Gatien-de-Clocheville • 1932-1942 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 32 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Responsabilité civile Jardin d'enfants du parc de Grammont • 1933-1949 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 32 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Responsabilité civile Agents de l'École supérieure de jeunes filles • 1933-1943 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 32 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Responsabilité civile Agents de l'atelier de menuiserie du service des Bâtiments • 1936 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 32 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Responsabilité civile Patronage Thiers et musique municipale • 1938-1940 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 32 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)