Contentieux et assurances

Jean-Luc Porhel, conservateur en chef du patrimoine

Présentation

Cote(s)

4 D 1-34

Intitulé

Contentieux et assurances

Dates extrêmes

1821-1960

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

282

Métrage linéaire

3,45

Où consulter les documents ?

Archives municipales de Tours

Localisation physique

Section historique

Langue du texte

Français

Origine

Ville de Tours

Présentation du contenu

La première partie de cette sous-série est consacrée au contentieux. Ces dossiers sont très intéressants, car ils peuvent contenir par affaire de très nombreuses pièces, tels des rapports, des notes, des plans, des photographies... Aux Archives municipales de Tours, les procès impliquant la Ville peuvent porter sur des sujets de très grande variété. Cela peut aller du simple accident de circulation jusqu'à la gestion financière de la Compagnie des tramways. Parmi les affaires les plus importantes sont ainsi à signaler les procès avec l'architecte Hardion pour la reconstruction du théâtre, avec M. Dreux pour la perception du droit de place, ou encore avec l'entreprise Perdriel pour la construction du nouvel hôtel de ville.

Parallèlement, la seconde partie de cette sous-série est constituée de dossiers d'assurance. Ceux relatifs aux bâtiments communaux sont riches. Ils nous renseignent sur l'histoire de l'édifice, sa configuration, son contenu, ce qui est précieux pour les collections des musées et de la bibliothèque, ou le mobilier des églises. Pour le théâtre, les polices d'assurances informent également sur les saisons théâtrales, avec parfois des détails artistiques.

Mode de classement

Cadre de classement des archives communales

Mention conseillée

Archives municipales de Tours

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Conditions d'utilisation

Sous réserve des droits d'auteur définis par le Code de la propriété intellectuelle

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Contentieux et assurances
Sous-titre : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 4 D
Auteur : Jean-Luc Porhel, conservateur en chef du patrimoine

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Tours
Adresse : Tours
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-21.5 du vendredi 25 mars 2022 . Date de l'export : lundi 9 janvier 2023 (12:34 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français