Bâtiments communaux Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : contentieux administratif • protection civile
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Sous-unités (11)
- Suivi administratif des assurances • 1833-1927
- Offres de services de compagnies, non retenues • 1849-1943
- Assurance des édifices religieux • 1853-1929
- Estimation des biens à assurer contre l'incendie • 1855-[1927]
- Feuilles intercalaires à la police d'assurance • [vers 1890-vers 1930]
- Avenants pour les écoles, l'île Simon et le pont de Saint-Symphorien • 1929
- Contrat avec M. Menier, assureur-conseil auprès de la Ville • 1940-1943
- Expertise des bâtiments communaux par le Cabinet Roux
- Renouvellement des polices d'assurance
- Dossiers par compagnie d'assurance
- Dossiers par bien mobilier ou immobilier