Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 11-34 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Affaires générales Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 11 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Affaires générales Participation de la municipalité aux assemblées générales des compagnies d'assurances mutuelles • 1918-1919 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 11 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Affaires générales Répertoires des polices d'assurances souscrites de 1919 à 1947 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 11 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Bâtiments communaux Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 11-28 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Bâtiments communaux Suivi administratif des assurances • 1833-1927 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 11 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Bâtiments communaux Offres de services de compagnies, non retenues • 1849-1943 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 11 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Bâtiments communaux Assurance des édifices religieux • 1853-1929 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 11 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Bâtiments communaux Estimation des biens à assurer contre l'incendie • 1855-[1927] Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 11 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contentieux et assurances Assurances contractées par la Ville Bâtiments communaux Feuilles intercalaires à la police d'assurance • [vers 1890-vers 1930] Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 4 D 12 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Sujet : contentieux administratif • protection civile Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)