• Applications des lois d'assistance et de prévoyance
• Caisse de retraite du personnel municipal

Réglementation générale • 1931-1935 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

• Applications des lois d'assistance et de prévoyance
• Caisse de retraite du personnel municipal

Liquidation des pensions des agents communaux • 1937 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

• Applications des lois d'assistance et de prévoyance
• Caisse de retraite du personnel municipal

Cahier des versements annuels • 1940-1946 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

• Applications des lois d'assistance et de prévoyance
• Caisse de retraite du personnel municipal

Achat annuels de rentes par la caisse de dépôts et consignations • 1830-1947 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

• Applications des lois d'assistance et de prévoyance
• Caisse de retraite du personnel municipal
• Achat annuels de rentes par la caisse de dépôts et consignations

1830-1870 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

• Applications des lois d'assistance et de prévoyance
• Caisse de retraite du personnel municipal
• Achat annuels de rentes par la caisse de dépôts et consignations

1871-1947 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

• Mesures d'exception

Mesures d'exception • 1791-1949 Voir l'inventaire Ajout à votre panier

• Mesures d'exception

Maximum • 1793-1794 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

• Mesures d'exception
• Maximum

Recueil des mesures prises par le district de Tours relative au maximum • 1793-1794 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

• Mesures d'exception
• Maximum

Tableau du maximum • 1793-1794 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier