Territoire communal et intercommunalité Modification du territoire communal Commune de Joué-lès-Tours et Saint-Avertin Deuxième modification des limites communales Dossier de Joué-lès-Tours • 1963-1968 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 776 W 4 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme Sujet : limite territoriale Type de document : plan Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) • Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France) Commune : Tours (Indre-et-Loire, France) • Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
Territoire communal et intercommunalité Modification du territoire communal Commune de Joué-lès-Tours et Saint-Avertin Deuxième modification des limites communales Dossier de Saint-Avertin • 1963-1965 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 776 W 4 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme Sujet : limite territoriale Type de document : plan Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) • Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France) Commune : Tours (Indre-et-Loire, France) • Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
Territoire communal et intercommunalité Modification du territoire communal Commune de Saint-Avertin • 1967-1979 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 776 W 4 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme Sujet : limite territoriale Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) • Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France) Commune : Tours (Indre-et-Loire, France) • Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
Territoire communal et intercommunalité Modification du territoire communal Commune de Saint-Avertin Modifications des limites communales dans le cadre de l'aménagement de la Vallée du Cher • 1967-1979 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 776 W 4 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme Sujet : limite territoriale Type de document : plan Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) • Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France) Commune : Tours (Indre-et-Loire, France) • Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
Territoire communal et intercommunalité Modification du territoire communal Commune de Rochecorbon • 1973 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 776 W 4 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme Sujet : limite territoriale Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) • Rochecorbon (Indre-et-Loire, France) Commune : Tours (Indre-et-Loire, France) • Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)
Territoire communal et intercommunalité Modification du territoire communal Commune de Rochecorbon Fixation de la limite communale • 1973 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 776 W 4 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme Sujet : limite territoriale Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) • Rochecorbon (Indre-et-Loire, France) Commune : Tours (Indre-et-Loire, France) • Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)
Territoire communal et intercommunalité Fusion de communes • 1954-1992 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 776 W 5-9 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme Sujet : regroupement de communes Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Territoire communal et intercommunalité Fusion de communes Projet de fusion dans le cadre du Grand Tours • 1954-1962 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 776 W 5 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme Sujet : regroupement de communes Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Territoire communal et intercommunalité Fusion de communes Projet de fusion dans le cadre du Grand Tours Instruction du projet avec l'État • 1954-1962 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 776 W 5 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme Sujet : regroupement de communes Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Territoire communal et intercommunalité Fusion de communes Projet de fusion dans le cadre du Grand Tours Conséquences financières sur le regroupement de communes • 1954-1962 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier 776 W 5 Catégorie de documents : Archives publiques et privées Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme Sujet : regroupement de communes Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)