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Coupures de presse • 1959 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

776 W 10

Catégorie de documents : Archives publiques et privées

Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme

Sujet : établissement public de coopération intercommunale

Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) • District urbain (Tours, Indre-et-Loire, France ; 1959-1961)

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

Dissolution • 1994-1996 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

776 W 10

Catégorie de documents : Archives publiques et privées

Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme

Sujet : établissement public de coopération intercommunale

Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) • District urbain (Tours, Indre-et-Loire, France ; 1959-1961)

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

Fonctionnement • 1959-1993 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

776 W 10-13

Catégorie de documents : Archives publiques et privées

Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme

Sujet : établissement public de coopération intercommunale

Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) • District urbain (Tours, Indre-et-Loire, France ; 1959-1961)

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

Réglement intérieur • 1959-1960 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

776 W 10

Catégorie de documents : Archives publiques et privées

Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme

Sujet : établissement public de coopération intercommunale

Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) • District urbain (Tours, Indre-et-Loire, France ; 1959-1961)

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

Désignation des délégués • 1959-1960 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

776 W 10

Catégorie de documents : Archives publiques et privées

Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme

Sujet : établissement public de coopération intercommunale

Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) • District urbain (Tours, Indre-et-Loire, France ; 1959-1961)

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

Registre des procès-verbaux d'installation et de réunion du conseil de district • 1959-1960 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

776 W 11

Catégorie de documents : Archives publiques et privées

Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme

Sujet : établissement public de coopération intercommunale

Type de document : procès-verbal de réunion

Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) • District urbain (Tours, Indre-et-Loire, France ; 1959-1961)

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

Procès-verbaux de réunion du conseil de district • 1959-1961 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

776 W 10

Catégorie de documents : Archives publiques et privées

Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme

Sujet : établissement public de coopération intercommunale

Type de document : procès-verbal de réunion

Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) • District urbain (Tours, Indre-et-Loire, France ; 1959-1961)

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

Procès-verbaux de réunion de bureau • 1959-1961 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

776 W 10

Catégorie de documents : Archives publiques et privées

Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme

Sujet : établissement public de coopération intercommunale

Type de document : procès-verbal de réunion

Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) • District urbain (Tours, Indre-et-Loire, France ; 1959-1961)

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

Finances • 1959-1993 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

776 W 10

Catégorie de documents : Archives publiques et privées

Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme

Sujet : établissement public de coopération intercommunale

Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) • District urbain (Tours, Indre-et-Loire, France ; 1959-1961)

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

Grand livre des recettes et des dépenses • 1960-1961 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

776 W 12

Catégorie de documents : Archives publiques et privées

Thème : Vie administrative et politique • Territoire et urbanisme

Sujet : établissement public de coopération intercommunale

Type de document : livre comptable

Organisme : Tours (Indre-et-Loire, France) • District urbain (Tours, Indre-et-Loire, France ; 1959-1961)

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)