Territoire communal et intercommunalité

Jean-Luc Porhel, conservateur en chef du patrimoine

Présentation

Cote(s)

776 W 1-13

Intitulé

Territoire communal et intercommunalité

Dates extrêmes

1952-1996

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

118

Métrage linéaire

1,23

Où consulter les documents ?

Archives municipales de Tours

Localisation physique

Section contemporaine

Langue du texte

Français

Origine

Ville de Tours. Direction générale des services

Informations sur les modalités d'entrée

versement

Présentation du contenu

L'intérêt scientifique de ce versement réside dans les trois thèmes qui le constituent : les modifications du territoire communal, les fusions avec les communes périphériques et la première expérience de coopération intercommunale avec le District de Tours. Il détient une précieuse matière informative sur l'évolution du paysage institutionnel de la Ville de Tours, à une période de forte croissance démographique qui a nécessité une extension du territoire et des institutions communales.

Ce versement a fait l'objet d'une formalisation a posteriori. En effet, il est constitué majoritairement de dossiers qui étaient placés en série D. Après classement de celle-ci, les dossiers postérieurs à 1946 ont été organisés dans ce versement qui a aussi reçu des compléments provenant de l'arriéré.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Sources complémentaires

Sources complémentaires

Pour la période antérieure à 1945, voir : Administration de la commune. Territoire de la commune (1832-1937), 3 D 13

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Territoire communal et intercommunalité
Sous-titre : Répertoire numérique du 776 W
Auteur : Jean-Luc Porhel, conservateur en chef du patrimoine

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Tours
Adresse : Tours
Date : 2017

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 9.3.5 du mardi 26 septembre 2023 . Date de l'export : mardi 26 mars 2024 (10:30 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français