Pièces du dossier administratif • 1888-1964 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Dates extrêmes
1888-1964
Statut juridique
Descripteurs
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Thème : Vie administrative et politique
Sujet : dons-et-legs • domaine immobilier
Personne : La Rochefoucauld-Bayers, Aimée Adélaïde (1810-1895) • Trobriand, Joseph Marie Antoine Adolphe de (1800-1874 ; comte) • Trobriand de (famille)
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Sous-unités (12)
- État chronologique des pièces du dossier • 1888-1964
- Obligation de 80 000 francs par M. et Mme Baudry d'Asson • 1888-1908
- Ordre devant le tribunal civil de Nantes pour l'achat de la propriété de La Touche par M. et Mme Baudry d'Asson • 1891
- Reconnaissance de créances par Léon Armand Charles Baudry d'Asson et son épouse Marie Constance Alexandrine de La Rochefoucault-Bayers sur le domaine d'Asson, commune de Treize-Septiers, Vendée • 1892
- Reconnaissance de créances par Léon Armand Charles Baudry d'Asson et son épouse Marie Constance Alexandrine de La Rochefoucault-Bayers sur la propriété de Fonteclose, commune de La Garnache, Vendée • 1892
- Dépôt du testament et des codicilles de la comtesse de Trobriand • 1895
- Inventaire après décès de la comtesse de Trobriand • 1895-1896
- Extrait du registre des déclarations de mutation par décès • 1899
- Acceptation définitive par la Ville de Tours du legs universel fait par la comtesse de Trobriand • 1899
- Quittance subrogative par les créanciers de M. et Mme Baudry d'Asson • 1900-1915
- Compte d'exécution testamentaire de la succession de Trobriand • 1901-1902
- Aliénation du titre de rente Browne • 1903-1908