9 octobre 1918-30 décembre 1925 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

Cote(s) 1 D 162

Présentation du contenu

Correspond aux registres de délibérations 1 D 108 à 1 D 113

Dates extrêmes

9 octobre 1918-30 décembre 1925

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Documents relatifs

Délibérations, 9 octobre 1918-30 décembre 1925. 1 D 162

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D162