Organisation des commissions, procès-verbaux de réunion non reliés Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Thème : Vie administrative et politique
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : conseil municipal
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Sous-unités (19)
- Commission générale • 1883-1904
- Commission des bâtiments • 1890-1908
- Commission du budget • 1886-1909
- Commission de classement • 1924-1926
- Commission d'éclairage • 1911
- Commission des économies • 1930
- Commission d'esthétique • 1923-1943
- Commission des finances • 1875-1917
- Commission de l'instruction publique • 1888-1902
- Commission des objets divers • 1901-1905
- Commission des octrois • 1898-1905
- Commission des pompiers • 1927-1930
- Commission de protection du Vieux Tours • 1925
- Commission de sécurité • 1926-1941
- Commission du service d'incendie • 1926-1935
- Commission des sports • 1935-1946
- Ommission des finances, sous-commission du théâtre • 1894
- Commission des traitements • 1933-1943
- Commission de la voirie • 1882-1934