Registres des délibérations du corps de ville

Présentation

Cote(s)

BB REGISTRE 1-83

Intitulé

Délibérations du corps de ville

Dates extrêmes

1407-1790

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

86 registres

Métrage linéaire

5,70

Où consulter les documents ?

Archives municipales de Tours

Langue du texte

Français

Origine

Ville de Tours

Présentation du producteur

Ville de Tours

Présentation du contenu

Les registres antérieurs à la création du corps de ville (1462) contiennent les délibérations des assemblées générales des habitants, mais aussi différents documents liés à l'administration de la commune par les élus (état de recettes et de dépenses, amendes, etc.).

Mention conseillée

Archives municipales de Tours

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Liens

Analyse sommaire des registres (19e s.)

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Registres des délibérations du corps de ville
Sous-titre : Répertoire numérique de la série BB REGISTRE (cote provisoire)

Déclaration d'édition

2e édition

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Tours
Adresse : Tours
Date : [187?] (1e édition)-2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 9.2.6 du mardi 14 février 2023 . Date de l'export : mardi 21 mars 2023 (08:29 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français