Délibérations du Conseil municipal et décisions du maire de Tours • 1960-2017 Voir l'inventaire Ajout à votre panier

Cote(s)

989 W 1-421

Dates extrêmes

1960-2017

Description physique

Nombre d'unités de niveau bas

425

Métrage linéaire

19,77

Où consulter les documents ?

Archives municipales de Tours

Localisation physique

Section historique

Langue du texte

Français

Origine

Ville de Tours. Conseil municipal

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Mode de classement

Chronologique

Mention conseillée

Archives municipales de Tours

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Sources complémentaires

Sources complémentaires

  • Conseil municipal de Tours, 1789-1960, 1 D
  • Arrêtés du maire de tours, 1805-1947, 2 D 1-23
  • Répertoire des actes administratifs soumis à l'enregistrement, passés devant le maire de Tours, 1806-1961, 2 D 208-210
  • Arrêtés du maire de Tours, 1947-2016, 993 W
  • Recueil des actes administratifs de la Ville de Tours, 1994-2015, 942 W

Descripteurs