Registres des délibérations du Conseil municipal et des décisions du maire de Tours

Nathalie Guy, assistante principale de conservation du patrimoine ; sous la direction de Jean-Luc Porhel, conservateur en chef du patrimoine

Présentation

Cote(s)

989 W 1-421

Intitulé

Délibérations du Conseil municipal et décisions du maire de Tours

Dates extrêmes

1960-2017

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

425

Métrage linéaire

19,77

Où consulter les documents ?

Archives municipales de Tours

Localisation physique

Section historique

Langue du texte

Français

Origine

Ville de Tours. Conseil municipal

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Mode de classement

Chronologique

Mention conseillée

Archives municipales de Tours

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Sources complémentaires

Sources complémentaires

  • Conseil municipal de Tours, 1789-1960, 1 D
  • Arrêtés du maire de tours, 1805-1947, 2 D 1-23
  • Répertoire des actes administratifs soumis à l'enregistrement, passés devant le maire de Tours, 1806-1961, 2 D 208-210
  • Arrêtés du maire de Tours, 1947-2016, 993 W
  • Recueil des actes administratifs de la Ville de Tours, 1994-2015, 942 W

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Registres des délibérations du Conseil municipal et des décisions du maire de Tours
Sous-titre : Répertoire numérique du 989 W
Auteur : Nathalie Guy, assistante principale de conservation du patrimoine ; sous la direction de Jean-Luc Porhel, conservateur en chef du patrimoine

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Tours
Adresse : Tours
Date : 2004 (1e édition)-2015

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-21.5 du vendredi 25 mars 2022 . Date de l'export : lundi 26 septembre 2022 (17:43 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français