4 frimaire an IV-2 brumaire an XIV Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

Cote(s) 1 D 45

Présentation du contenu

Correspond aux registres de délibérations 1 D 33 à 1 D 43

Contrairement à ce que le greffier a écrit sur les cahiers pour les registres 31 à 33 (1 D 41-1 D 42 et 1 D 43) il s'agit bien des tables de délibérations et non d'arrêtés du maire.

Dates extrêmes

4 frimaire an IV-2 brumaire an XIV

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Documents relatifs

Délibérations, 4 frimaire an IV-2 brumaire an XIV. 1 D 45

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D045