• Administration de la commune

Administration de la commune • 1730-1981 Voir l'inventaire Ajout à votre panier

• Administration de la commune

Organisation du conseil municipal • 1790-1948 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

• Administration de la commune
• Organisation du conseil municipal

Règlementation des assemblées administratives • 1790 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

• Administration de la commune
• Organisation du conseil municipal

Convocation aux séances du conseil municipal • 1796-1927 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

• Administration de la commune
• Organisation du conseil municipal

Règlements du conseil municipal • 1830-1948 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

• Administration de la commune
• Organisation du conseil municipal

Règlementation de la prise de délibération du conseil municipal • 1831 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

• Administration de la commune
• Organisation du conseil municipal

Publicité des séances du conseil municipal • 1835-1836 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

• Administration de la commune
• Organisation du conseil municipal

Lettres d'excuses des membres du conseil municipal ne pouvant pas assister aux séances • 1841-1910 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

• Administration de la commune
• Organisation du conseil municipal

Décision d'impression des délibérations du conseil municipal • 1871 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

• Administration de la commune
• Organisation du conseil municipal

Renseignements auprès d'autres villes • 1874 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier