Titres de propriété de la Ville de Tours • 1754-1967 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Cette série contient des dossiers étrangers aux titres de propriété : affaires techniques de percement de rues, de bâtiments publics. Ceux-ci ont été extraits et replacés dans les séries correspondantes.
À compter de 1894, le classement des titres de propriété connaît une rupture, pour prendre la même numérotation que ceux de la Comptabilité. Afin d'éviter une confusion, cette seconde série de dossiers numérotés de 137 à 332 inclus fait l'objet de l'attribution d'un "bis"
Dates extrêmes
1754-1967
Statut juridique
Descripteurs
Thème : Vie administrative et politique
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : administration communale
Type de document : titre de propriété
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Sous-unités (79)
- Transactions enregistrées en 1877
- Transactions enregistrées en 1878
- Transactions enregistrées en 1879
- Transactions enregistrées en 1880
- Transactions enregistrées en 1881
- Transactions enregistrées en 1882
- Transactions enregistrées en 1883
- Transactions enregistrées en 1884
- Transactions enregistrées en 1885
- Transactions enregistrées en 1886
- Transactions enregistrées en 1887 • 1870-1889
- Transactions enregistrées en 1888 • 1838-1898
- Transactions enregistrées en 1889
- Transactions enregistrées en 1890
- Transactions enregistrées en 1891 • 1829-1892
- Transactions enregistrées en 1892 • 1796-1893
- Transactions enregistrées en 1893
- Transactions enregistrées en 1894
- Transactions enregistrées en 1895
- Transactions enregistrées en 1896