Titres de propriété de la Ville de Tours • 1754-1967 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Cette série contient des dossiers étrangers aux titres de propriété : affaires techniques de percement de rues, de bâtiments publics. Ceux-ci ont été extraits et replacés dans les séries correspondantes.
À compter de 1894, le classement des titres de propriété connaît une rupture, pour prendre la même numérotation que ceux de la Comptabilité. Afin d'éviter une confusion, cette seconde série de dossiers numérotés de 137 à 332 inclus fait l'objet de l'attribution d'un "bis"
Dates extrêmes
1754-1967
Statut juridique
Descripteurs
Thème : Vie administrative et politique
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : administration communale
Type de document : titre de propriété
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Sous-unités (79)
- Répertoire des titres de propriété de 1807-1964
- Répertoire des titres de propriété de 1845-1940
- Transactions enregistrées de 1801 à 1859 • 1775-1867
- Transactions enregistrées en 1860 • 1818-1863
- Transactions enregistrées en 1861
- Transactions enregistrées en 1862 • 1845-1871
- Transactions enregistrées en 1863 • 1776-1871
- Transactions enregistrées en 1864 • 1831-1870
- Transactions enregistrées en 1865 • 1850-1966
- Transactions enregistrées en 1866
- Transactions enregistrées en 1867
- Transactions enregistrées en 1868
- Transactions enregistrées en 1869
- Transactions enregistrées en 1870
- Transactions enregistrées en 1871 • 1791-1872
- Transactions enregistrées en 1872
- Transactions enregistrées en 1873
- Transactions enregistrées en 1874 • 1832-1895
- Transactions enregistrées en 1875 • 1754-1876
- Transactions enregistrées en 1876