Titres de propriété de la Ville de Tours • 1754-1967 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Cette série contient des dossiers étrangers aux titres de propriété : affaires techniques de percement de rues, de bâtiments publics. Ceux-ci ont été extraits et replacés dans les séries correspondantes.
À compter de 1894, le classement des titres de propriété connaît une rupture, pour prendre la même numérotation que ceux de la Comptabilité. Afin d'éviter une confusion, cette seconde série de dossiers numérotés de 137 à 332 inclus fait l'objet de l'attribution d'un "bis"
Dates extrêmes
1754-1967
Statut juridique
Descripteurs
Thème : Vie administrative et politique
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : administration communale
Type de document : titre de propriété
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Sous-unités (79)
- Transactions enregistrées en 1921 • 1804-1922
- Transactions enregistrées en 1922
- Transactions enregistrées en 1923
- Transactions enregistrées en 1924
- Transactions enregistrées en 1925
- Transactions enregistrées en 1926 • 1899-1927
- Transactions enregistrées en 1927
- Transactions enregistrées en 1928
- Transactions enregistrées en 1929
- Transactions enregistrées en 1930
- Transactions enregistrées en 1931
- Transactions enregistrées en 1932 • 1785-1934
- Transactions enregistrées en 1933 • 1932-1936
- Transactions enregistrées en 1934
- Transactions enregistrées en 1935
- Transactions enregistrées en 1936
- Transactions enregistrées en 1937
- Transactions enregistrées en 1938 • 1937-1939
- Transactions enregistrées de 1939 à 1944