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02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D013

7 germinal-15 floréal an II Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 13

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D014

16 floréal-26 prairial an II Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 14

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D015

27 prairial-14 thermidor an II Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 15

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D016

15 thermidor-3e sans culotides an II Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 16

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D017

4e sans culotides an II-23 brumaire an III Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 17

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D018

23 brumaire-5 nivôse an III Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 18

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D019

6 nivôse-18 pluviôse an III Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 19

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D020

19 pluviôse-28 germinal an III Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 20

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D021

28 germinal an III-15 brumaire an IV Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 21

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

Conseil municipal de la Ville de Tours Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 22-43, 46-156

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)