Affaire avec MM. Cléret et Desneux, entrepreneurs • 1845 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : contentieux administratif
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Affaire avec M. Plailly à propos d'un bornage • 1851 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : contentieux administratif
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Affaire avec M. Petiteau à propos d'une maison qu'il a vendue à la Ville • 1864 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : contentieux administratif
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Affaire avec M. Charpentier relative à des propos diffamatoires • 1871 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : contentieux administratif
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Affaire avec Gilles Paillard, traiteur, à propos du service de table du général en chef de l'armée prussienne, puis du prince Frédéric-Charles • 1871-1873 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : contentieux administratif
Période historique : Guerre de 1870
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Affaire avec M. Hubert à propos d'une créance • 1872 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : contentieux administratif
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Affaire avec des entrepreneurs adjudicataires de la construction de l'École du Musée, à propos du règlement de leurs mémoires • 1881-1893 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Sujet : contentieux administratif
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Bâtiment ou monument : Tours (Indre-et-Loire, France) -- école du Musée