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Résultats 1781 à 1790 sur 36742

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D004

10 décembre 1789-23 janvier 1790 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 4

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

Conseil général de la commune de Tours Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 5-21

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D005

6 juillet 1790-5 décembre 1791 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 5

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D006

9 décembre 1791-27 novembre 1792 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 6

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D007

27 novembre 1792-22 mars 1793 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 7

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D008

23 mars-24 juillet 1793 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 8

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D009

25 juillet 1793-12 brumaire an II Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 9

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D010

14 brumaire-15 nivôse an II Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 10

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D011

16 nivôse-26 pluviôse an II Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 11

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D012

26 pluviôse-6 germinal an II Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 12

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)