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02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D022

11 février-7 juin 1790 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 22

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D023

9 juin-13 décembre 1790 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 23

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D024

13 décembre 1790-20 juillet 1791 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 24

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D025

23 juillet 1791-25 janvier 1792 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 25

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D026

26 janvier-5 juillet 1792 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 26

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D027

7 juillet-25 septembre 1792 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 27

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D028

26 septembre-14 décembre 1792 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 28

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D029

14 décembre 1792-29 mai 1793 Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 29

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D030

1er juin 1793-29 nivôse an II Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 30

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)

02_Fonds_moderne/SerieD/TO_1D/1D031

1er floréal-6 thermidor an III Situer dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 31

Thème : Vie administrative et politique

Catégorie de documents : Archives publiques et privées • Documents numérisés

Sujet : conseil municipal

Type de document : délibération

Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)