Justice
Présentation
Cote(s)
- 3 J 1-3
Intitulé
- Justice
Dates extrêmes
- 1790-1953
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 22
Métrage linéaire
- 0,33
Où consulter les documents ?
- Archives municipales de Tours
Localisation physique
- Section historique
Origine
- Ville de Tours
Statut juridique
Descripteurs
Catégorie de documents : Archives publiques et privées
Thème : Justice et police
Sujet : justice
Commune : Tours (Indre-et-Loire, France)
Contenu
-
- • Code de la justice de paix • 1790 - 3 J 1
- • Arrêté portant réduction des justices de paix du département d'Indre-et-Loire • 1801 - 3 J 1
- • Intervention pour le maintien en fonction de Derouzières, juge de paix au canton de Châteaurenault • 1804 - 3 J 1
- • Installation au palais de justice • 1839 - 3 J 1
- • Inventaires du mobilier • 1843-1886 - 3 J 1
- • Demande de création d'une quatrième justice de paix à Tours • 1861 - 3 J 1
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : JusticeSous-titre : Répertoire numérique de la sous-série 3 J
Auteur : Jean-Luc Porhel, conservateur en chef du patrimoine
Déclaration de publication
Éditeur : Archives municipales de ToursAdresse : Tours
Date : 2017
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français